Dossier en cours d'instruction à la SDANF après 1 an : est-ce un bon signe?

Bonjour @Houda ,

Merci pour votre message ! Le contenu du mail que vous avez reçu de la SDANF est tout à fait classique et rassurant à ce stade de la procédure. Voici quelques éléments pour mieux comprendre ce que cela signifie :

:pushpin: Que signifie ce message ?

Le fait que votre dossier soit en cours d’instruction à la SDANF (Sous-direction de l’Accès à la Nationalité Française) avec un numéro de dossier 2024D… signifie que :

  • :green_circle: Votre dossier a bien passé la phase préfectorale.
  • :counterclockwise_arrows_button: Il est actuellement en cours d’analyse au niveau national.
  • :white_check_mark: Il est officiellement pris en charge, ce qui est un bon signe.

:hourglass_not_done: Quels sont les délais à prévoir ?

La SDANF traite des milliers de dossiers et les délais varient fortement. En moyenne :

  • :warning: Délai d’instruction : entre 6 à 12 mois à compter de l’arrivée du dossier chez eux.
  • Ce délai peut être plus court ou plus long, selon la complexité de votre dossier, votre parcours, ou encore la charge de travail du service.

:open_mailbox_with_raised_flag: Recevrez-vous un autre message bientôt ?

Pas nécessairement. En général :

  • Vous ne recevez pas de nouvelle sauf si on vous demande un complément de dossier.
  • Dans le cas contraire, vous devrez patienter jusqu’à l’étape suivante : envoi au SCEC (Service central d’état civil), pour la rédaction de votre acte de naissance français.

:compass: Que faire en attendant ?

  1. :white_check_mark: Vérifiez que votre adresse postale et email sont bien à jour sur l’ANEF.
  2. :white_check_mark: Gardez votre numéro de dossier précieusement (2024D…).
  3. :envelope_with_arrow: Vous pouvez relancer la SDANF tous les 3 mois maximum si vous n’avez aucune nouvelle.
  4. :prohibited: Évitez les relances trop fréquentes, cela n’accélère pas le traitement et peut même le ralentir.

:bullseye: Conclusion :

:white_check_mark: Oui, ce message est bon signe : votre dossier suit son cours normal.
:hourglass_not_done: Il faudra encore un peu de patience, mais vous êtes bien avancée dans le processus.
:handshake: Tenez bon, et n’hésitez pas à nous tenir informés de la suite !


Cordialement,
L’équipe de FrancePrefecture.fr
Experts en démarches administratives et naturalisation.

1 « J'aime »